Le site www.institut-courbet.com a été entièrement conçu et développé par l’Institut Gustave Courbet, titulaire exclusif de tous les droits afférents aux éléments incorporés dans le programme : textes, commentaires, photographies et, en général, de toutes contributions faisant l’objet d’une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction et/ou la représentation de tout ou partie du site pour des exploitations autres que l’usage privé du public sont interdites et sanctionnées par les peines visées dans la loi du 4 février 1994.

Il est expressément interdit de modifier, d’adjoindre ou de retrancher un élément quelconque au site www.institut-courbet.com

L’Institut Gustave Courbet décline toute responsabilité quant aux informations figurant dans les pages du site et invite expressément les personnes connectées à contacter le service information du musée Gustave Courbet (03 81 62 23 30) pour obtenir confirmation des rendez-vous, calendriers et autres renseignements faisant l’objet de mises à jour.

L’Institut Gustave Courbet n’assume aucune mission relative à la mise en œuvre et au contrôle du bon fonctionnement technique du réseau. Il décline toute responsabilité quant à d’éventuels incidents pouvant survenir à quelque moment et pour quelque durée que ce soit : interruption du serveur, défilement irrégulier des écrans, rupture des liaisons interactives ou toute autre difficulté rendant malaisée ou impossible la navigation dans le site.